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Covid-19 : Confinement renforcé - Culture et loisirs (02-11-2020)

Les établissements (ou les parties d’établissements) relevant du secteur culturel, festif et récréatif sont fermés pour le public. Sont donc fermés notamment, par exemple, les casinos et salles de jeux automatiques, les centres de bien-être, les salles de de réceptions et de fêtes, les parcs d’attraction, les plaines de jeux intérieures, les zoos et parcs animaliers, les discothèques et dancings, les salles de bowling, les fêtes foraines, les cinémas, les théâtres, les salles de concert, les musées,….

Cependant, certaines exceptions sont prévues à ce principe. Peuvent donc rester ouverts :

  • les aires de jeux extérieures ;
  • les espaces extérieurs des parcs naturels et des musées en plein air, en ce compris l’entrée, la sortie, les facilités sanitaires et les locaux de premiers soins et de secours ;
  • les bibliothèques, ludothèques et les médiathèques ;
  • les lieux culturels, mais uniquement pour :
  1. l’accueil des groupes d’enfants jusqu’à l’âge de 12 ans accomplis, dans le cadre des activités scolaires et extrascolaires de l’enseignement obligatoire ;
  2. l’accueil des stages et activités organisés pour les enfants jusqu’à l’âge de 12 ans accomplis.

Dans ces établissements les 7 règles minimales suivantes doivent être respectées :

  1. l’exploitant ou l’organisateur informe les visiteurs et les membres du personnel en temps utile des mesures de prévention en vigueur et dispensent une formation appropriée aux membres du personnel ;
  2. une distance de 1,5 m est garantie entre chaque personne ;
  3. des masques et d’autres moyens de protection personnelle sont en tout temps fortement recommandés dans l’établissement, et y sont utilisés si les règles de distanciation sociale ne peuvent pas être respectées en raison de la nature de l’activité exercée ;
  4. l’activité doit être organisée de manière à éviter les rassemblements ;
  5. l’exploitant ou l’organisateur met à disposition du personnel et des clients les produits nécessaires à l’hygiène des mains ;
  6. l’exploitant ou l’organisateur prend les mesures d’hygiène nécessaire pour désinfecter régulièrement l’établissement et le matériel utilisé ;
  7. l’exploitant ou l’organisateur assure une bonne aération.

Puis-je répéter avec ma troupe de théâtre, ma compagnie de danse, mon orchestre, ma chorale,… amateur(e) ?

Les seules activités amateures qui restent autorisées dans le domaine culturel et artistique sont celles organisées dans le cadre de stages et d’activités pour les enfants jusqu’à l’âge de 12 ans accomplis et dans le cadre des activités scolaires et extrascolaires de l’enseignement obligatoire.

  • Les activités organisées dans le cadre des stages doivent respecter les règles décrites ci-dessous dans la partie « jeunesse » ;
  • Les activités dans le cadre des activités scolaires et extrascolaires de l’enseignement obligatoire se déroulent selon le protocole qui leur est applicable ;
  • Les activités pour enfants organisées en dehors des stages et en dehors de l’enseignement obligatoire doivent toujours avoir lieu :
  1. en présence de maximum 50 enfants ;
  2. dans un contexte organisé, en particulier par un club ou une association ;
  3. toujours en présence d’un entraîneur, encadrant ou superviseur majeur.

Par ailleurs, les 7 règles minimales exposées ci-dessus doivent être respectées dans les établissements culturels.

Les artistes professionnels (musiciens, acteurs, comédiens,…) peuvent-ils répéter, enregistrer,… ?

Le télétravail à domicile est obligatoire pour tous les artistes sauf si c’est impossible. Pour les activités où le télétravail n’est pas possible, les mesures de distanciation sociale doivent être garanties et une attestation doit être prévue par l’employeur.

Les représentations culturelles en présence d’un public sont-elles possibles?

Non, les représentations culturelles ne sont plus autorisées.

Les assemblées générales ou autres rassemblements de clubs ou d’associations, ainsi que les AG de copropriétaires, peuvent-ils se tenir?

Ces assemblées générales ne sont plus autorisées en présentiel. Elles doivent donc être reportées ou avoir lieu à distance (par exemple par vidéoconférence).

En ce qui concerne les AG de copropriétaires, il peut être confirmé qu'une interprétation évolutive de l'article 577-6 du Code civil permet aux copropriétaires de participer à l'assemblée générale à distance.

La chasse peut-elle se poursuivre ?

La chasse peut continuer à se pratiquer mais dans le respect des règles sur les rassemblements, c’est-àdire à 4 personnes maximum et dans le respect des règles de distanciation sociale.

Par ailleurs, cette activité est soumise aux règles du couvre-feu, la chasse ne peut donc pas se tenir entre minuit et 5 heures du matin. Une exception est cependant faite pour la chasse dans le cadre de la régulation des sangliers et le contrôle de leurs nuisances.

 

 

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